1. Informations légales

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Le présent site web est édité par :
DEVEXPORT
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75002 Paris
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Le directeur de la publication du site web « www.devexport.com » est Perrine BUHLER.

DEVEXPORT est une SAS au capital de 1.344.000€.
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SA au capital social de 10.000.000€ représentée par Henryk KLABA.
N° d’immatriculation 424 761 419.

2. Concepteur / Créateur

L’ensemble du site DEVEXPORT, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par l’agence Ethic web.
Pour plus d’informations, reportez-vous au site : www.ethicweb.com
Contact : webmaster@ethicweb.com
Ethic web
18 Chemin des Cuers – 69570 Dardilly – France
Téléphone : 0 972 347 109

SARL au capital social de 15.000€ représentée par Pierre-alain BOURSEAU.
N° d’immatriculation 410 171 268.

3. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet « www.devexport.com » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site internet « www.devexport.com » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

DEVEXPORT met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par DEVEXPORT le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

DEVEXPORT ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

4. Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web « www.devexport.com » ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à DEVEXPORT, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de DEVEXPORT par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :

Ethic web
Le Cube – 34 Chemin de Fortuneau
26200 Montélimar

5. Cookies

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L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet « www.devexport.com » sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

6. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de DEVEXPORT.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’AFNIC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont DEVEXPORT est producteur.

Les marques de DEVEXPORT et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de DEVEXPORT est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.devexport.com » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

7. Crédits Images

Photographie de fond : Vue de Shanghai – Beautiful shanghai in sunset © chungking – Fotolia.com

Landscape of modern city ,beijing © zhu difeng – Fotolia.com

La-Havane-Capitole © Atlantis – Fotolia.com

View over the old city of Casablanca, Morocco © philipus – Fotolia.com

Algiers city © Dmitry Pichugin – Fotolia.com

Caracas © irabassi – Fotolia.com

Hand holding large globe outdoors © ojoimages4 – Fotolia.com

« Caracas metro » by Haridas Mederos Ocando (Own work) [CC-BY-SA-2.5], via Wikimedia Commons

« Vista aérea de la Plaza Altamira de Caracas » by PAULINO MORAN (Flickr: PLAZA ALTAMIRA) [CC-BY-2.0], via Wikimedia Commons